Préambule
Que soit considéré, avec cette attention sérieuse et délibérée qu’exigent les affaires de profonde conséquence morale, que nous, qui nous trouvons les héritiers d’une certaine tradition civilisationnelle — premièrement dotée d’une forme institutionnelle cohérente sous les auspices de Charlemagne il y a plus d’un millénaire ; tradition dont les principes de liberté ordonnée furent ensuite incarnés dans les anciennes Lois Fondamentales du Royaume et les États provinciaux ; plus avant affinés et affirmés dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 ; et dont l’esprit n’a cessé d’animer la vie constitutionnelle de la France et les droits du peuple français au sein de nos propres terres à travers les âges —
nous nous trouvons aujourd’hui obligés, par les plus solennels dictats du sentiment naturel et du devoir, de parler de sa préservation.
Déclaration
C’est donc avec la gravité imposée par notre condition d’agents moraux que nous déclarons ce qui suit : Nous constituons un peuple uni non seulement par les circonstances temporelles, mais par l’héritage commun de coutumes, de lois et d’un mode distinct d’existence sociale. Il est du devoir de toute société, comme de tout individu, d’assurer ce qui est nécessaire à sa préservation et à son épanouissement. Nous ne pouvons donc, en bonne conscience, acquiescer à l’aliénation de nos moyens de subsistance, de nos droits établis, de nos terres ou des fruits de notre industrie collective, que cette aliénation soit tentée par la force ouverte, par l’artifice clandestin ou par tout autre moyen contraire à la justice naturelle.
Résolutions
De ces réflexions naissent les résolutions suivantes, qui se recommandent à l’observateur impartial comme à la fois justes et nécessaires :
PREMIÈREMENT, Attendu que nous sommes les descendants et les héritiers légitimes des premiers cultivateurs et fondateurs de ces territoires, et que nous portons la responsabilité envers les générations futures, nous affirmons que la propriété ultime et inaliénable de ces terres ancestrales, ainsi que de tous les biens qui en dérivent légitimement, réside dans notre corps politique. Cette revendication ne repose pas sur la seule conquête, mais sur cette longue et ininterrompue application du travail et du soin qui, selon les sentiments universels de l’humanité, constitue le titre le plus respectable à la propriété.
DEUXIÈMEMENT, Attendu que la sympathie et la confiance qui forment le lien de toute société stable sont sapées par l’introduction de multitudes dépourvues d’allégeance commune ou de dessein partagé, nous affirmons qu’il est de notre droit naturel et de notre devoir douloureux — devoir imposé par l’obligation primordiale de la préservation de soi — de réglementer la composition de notre communauté. Nous pouvons ainsi, avec un profond regret mais une ferme nécessité, être contraints d’exclure ces personnes ou associations dont la présence, étant contraire à la volonté collective et à l’ordre établi de notre société, menace sa cohésion même et la sécurité de ses habitants originels.
TROISIÈMEMENT., Attendu que le système de propriété est le fondement de tout progrès et que sa violation est une blessure infligée à l’ordre social, nous maintenons une revendication primordiale à rechercher la restitution de ces biens qui ont été injustement aliénés de l’héritage des descendants de ces terres. Que cette aliénation ait eu lieu à une époque récente ou plus lointaine, si elle a été effectuée par la fraude, la force ou la perversion des lois ou des institutions publiques, la lésion originelle subsiste. Il est donc une exigence de justice, essentielle à la restauration de relations équitables, que ces biens soient rendus à la garde du peuple dont ils ont été enlevés, pour le bénéfice des générations présentes et futures.
Ainsi, guidés par la lumière calme de la raison et par un ferme respect des principes de la justice naturelle, nous exposons ces considérations, non comme les dictats de la passion, mais comme les conclusions solennelles d’un peuple animé par un désir sincère de restaurer cet ordre juste qui est le seul fondement sûr de la sécurité, de la prospérité et de la rectitude morale de toute société civilisée.